Annexes de la constitution

Projet non approuvé — 11 novembre 2026.

Les annexes A à G reprennent l’organisation du modèle du 34 RGC et l’adaptent au fonds existant 5422.

• A — Mandats du comité
• B — Fonds de cadeaux
• C — Fonds d’activités
• D — Réserve générale et patrimoine
• E — Subventions
• F — Dons et reçus BNP
• G — Organisation des fonds