Historique des révisions

11 novembre 2026 — adaptation au modèle signé du 34 RGC

• Examen des 19 pages du modèle fourni et identification de la signature visible du 7 août 2026.
• Refonte autour de ses 20 paragraphes et création des annexes A à G adaptées au fonds existant 5422.
• Développement du préambule et d’une note sur l’histoire, les traditions et les besoins locaux.
• Ajout d’une concordance explicitant les adaptations et les points à valider.
• Maintien du minimum trimestriel de réunions et des limites de délégation; propositions monétaires identifiées comme telles.
• Conservation du projet initial dans archives/constitution-2026-11-09.md et mise à jour du site.

Statut : projet non approuvé; les directives locales et les responsabilités BNP restent à confirmer.

9 novembre 2026 — première version de travail

• Préparation d’un projet de constitution à partir des politiques officielles consultées.
• Identification de 5422 — Rouyn-Noranda et de 5246 — 34 RGC dans l’annexe A du chapitre 13 de l’A-FN-105.
• Confirmation par le responsable du projet que le texte encadre le fonds existant 5422.
• Précision de la continuité des avoirs, engagements et registres et de la distinction avec 5246.
• Création du dossier de travail destiné au dépôt GitHub indépendant.
• Ajout d’un site documentaire reprenant la présentation du Mess, avec navigation simplifiée, sommaire, impression et publication GitHub Pages.

Statut au 9 novembre : projet non approuvé. La constitution du 34 RGC était alors attendue; elle a été reçue le 11 novembre. Les directives locales restent à obtenir.