Fonds d’unité du 9 EG
Un cadre commun pour administrer le fonds existant de Rouyn-Noranda et soutenir le bien-être collectif du personnel du 9e Escadron du génie.
Un fonds existant, une gouvernance à préciser
Le projet de constitution vise l’établissement comptable 5422 — Rouyn-Noranda, répertorié séparément de 5246 — 34 RGC. Il précise les responsabilités, le fonctionnement du comité et le suivi des ressources destinées au 9 EG.
Les avoirs, les engagements et les registres du fonds s’inscrivent dans la continuité des comptes existants. Les pouvoirs et les approbations applicables restent à confirmer avec les services des biens non publics (BNP).
Consulter les documents
- Constitution proposée — objet du fonds, comité, décisions et administration financière.
- Annexes A à G — mandats, cadeaux, activités, réserve, subventions, dons et organisation.
- Pourquoi un fonds distinct? — histoire, traditions et besoins locaux.
- Comparaison avec le 34 RGC — structure reprise et adaptations proposées.
- Références — politiques officielles utilisées pour préparer le projet.
- Points à valider — documents attendus et choix locaux à examiner.
- Historique — évolution du projet et précisions apportées.
Version de travail
La version du 11 novembre 2026 suit les 20 paragraphes et les sept annexes du modèle signé du 34 RGC, avec les adaptations nécessaires pour le fonds existant 5422.
La constitution demeure un projet non approuvé. La publication de ces documents ne constitue pas leur approbation administrative.
Le texte de référence est conservé dans le dépôt GitHub. Le site du Mess du 9 EG présente les documents propres au Mess.